1. Contenu de l'offre en ligne
L'auteur ne garantit pas l'actualité, la
correction, l'intégralité ou la qualité des informations proposées. Les droits de
responsabilité qui sont faits valoir auprès de l'auteur à cause de dégâts matériaux ou
idéaux qui sont dus à l'utilisation ou à la non-utilisation des informations proposées ou à
l'utilisation d'informations incorrectes et incomplètes sont principalement exclus, pour
autant qu'il n y ait pas de faute intentionnelle ou négligente avérée du côté de l'auteur.
Tous les offres sont sans engagement et nécessitent la confirmation. L'auteur se réserve le
droit de modifier, compléter ou supprimer son offre partiellement ou complètement sans
préavis, et de cesser la publication temporairement ou
définitivement.
2. Références et
liens
En cas de liens directs ou indirects à
d'autres sites Web qui sont hors de la responsabilité de l'auteur, le droit de
responsabilité entrerait en vigueur seul dans le cas où l'auteur aurait connaissance des
contenus et qu'il lui serait possible et exigeable techniquement d'empêcher l'utilisation
de ces sites dans le cas de contenus illégaux. En conséquence, l'auteur déclare
expressément qu'au moment où il a posé le lien, les sites en question étaient libres de
contenus illégaux. L'auteur n'a aucune influence sur le design actuel et future et sur le
contenu des sites auxquels les liens ont été posés. C'est pourquoi il se désolidarise
expressément de tous les contenus des sites auxquels des liens ont été posés qui ont été
modifiés après que le lien avait été posé. Cette déclaration est valable pour tous les
liens et références dans sa propre offre en ligne ainsi que pour les entrées externes dans
les livres des hôtes, les forums et les listes de diffusion installés par l'auteur. Dans le
cas de contenus illégaux, incorrects ou incomplèts ou de dégâts qui résultent de
l'utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, ce n'est pas la personne qui
a posé les liens à ces publications qui est responsable, mais seul l'offrant de la site Web
en question.
3. Droit d'auteur et droit d'usage
d'un label
L'auteur assure qu'il respecte dans tous ses
publications les droits d'auteur des graphiques, fichiers son, fichiers vidéo et textes
utilisés, qu'il aura recours à ses propres graphiques, fichiers son, fichiers vidéo et
textes ou qu' il emploiera des graphiques, fichiers son, fichiers vidéo et textes ouverts
au public et sans licence. Tous les signes de marques et labels cités dans l'offre en ligne
et, le cas échéant, protégés par des tiers, sont soumis sans exeption aux stipulations du
droit d'usage d'un label correspondant valable et aux droits de propriété du propriétaire
enregisté. La conclusion ne peut pas être tirée que seul par la citation d'un signe de
marque, celui-ci ne serait pas protégé par les droits d'une tierce personne ! Le droit
d'auteur pour les objets créés et publiés par l'auteur lui-même demeure chez l'auteur des
sites Web. Une multiplication ou utilisation de tels graphiques, fichiers son, fichiers
vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas permise
sauf avec l'accord exprès de l'auteur .
4. Effet légal de cette exclusion
de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité est part
de l'offre en ligne de laquelle a été posé un lien à cette page. Dans le cas où certaines
parts ou expressions de ce texte ne corresponderaient pas, ne corresponderaient plus ou ne
corresponderaient complètement à la législation valable, les autres parties de ce document
en restent intouchées dans leur contenu et leur validité.
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